Informations Légales (Conformément à la loi 2004-575 du 21/06/2004) :
Editeurs :
- LA FORME MOSELLANE sas - Siège social : 5 Rue Saint Marcel 57000 Metz - Siret 43390561900022.
- FIT'N SQUASH sarl - Siège social : Rue de Tournebride 57160 Moulins-Les-Metz - Siret 51941249800015.
- Directeur de publication : M. Laurent GERARD.
Hébergeur :
- MEDIANETSYS sarl - 65 Rue Brunier 69300 Caluire & Cuire. Tél. : 09 53 77 37 37 - Siret 48865701600017.
Conditions générales d'utilisation du site :
Le présent site web est la propriété des Sociétés LA FORME MOSELLANE et FIT'N SQUASH. Elle en assure par délégation la réalisation et l'édition. Son contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et hors de France par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à LA FORME MOSELLANE ou à FIT'N SQUASH (Cf. adresses ci-dessus); Toutes les précautions utiles sont prises afin de protéger les données à caractère personnel traitées par nos services, et notamment afin d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Tout lien vers ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une information écrite adressée à l'éditeur (Cf. adresses ci-dessus); Nous nous réservons le droit d'exiger la suppression de ce lien.
© LA FORME MOSELLANE / FIT'N SQUASH Tous droits réservés. Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.
|
